Droits d'auteur

 

Diffusion de la thèse par l’INSA de Lyon

 
Le doctorant, en tant qu’auteur du document dénommé « mémoire de thèse », est le seul détenteur du droit d’auteur, tant moral que patrimonial sur ce document.
 
Afin d’assurer la diffusion du mémoire de thèse, l’INSA de Lyon sollicite donc, auprès du docteur, l’autorisation de diffusion sur le serveur de l’INSA de Lyon, sur le portail national des thèses et sur l’archive ouverte HAL.
 
A cette adresse, se trouve le contrat à fin de diffusion d’un travail universitaire http://docinsa.insa-lyon.fr/these/contenus/doc/contrat-auteur-these.rtf
 
Afin de préserver, si nécessaire, un temps pour la publication des travaux, le directeur de la thèse peut décider de différer sa publication. A cette adresse, se trouve le formulaire pour « l’avis du directeur de la thèse sur le délai avant diffusion » http://docinsa.insa-lyon.fr/these/contenus/doc/AvisDiffusTheseDirec.rtf
 
 

Diffusion de la thèse par un éditeur

A plusieurs reprises les docteurs ont été sollicités pour diffuser leur thèse auprès d’un éditeur spécialisé dans les tirages de versions numériques.
A cette adresse, vous trouverez les recommandations formulées par l’INSA de Lyon afin de vous prémunir contre tout recours de l’INSA de Lyon et préserver vos droits d’auteur.