Droits d'auteur

 

Diffusion de la thèse par l’INSA de Lyon

 
Le doctorant, en tant qu’auteur du document dénommé « mémoire de thèse », est le seul détenteur du droit d’auteur, tant moral que patrimonial sur ce document.
 
Afin d’assurer la diffusion du mémoire de thèse, l’INSA de Lyon sollicite donc, auprès du docteur, l’autorisation de diffusion sur le serveur de l’INSA de Lyon, sur le portail national des thèses et sur l’archive ouverte HAL.
 
Afin de préserver, si nécessaire, un temps pour la publication des travaux, le doctorant peut décider de différer sa publication et indiquer une date de diffusion cf Article 2 – Autorisations et droits cédés du Contrat de diffusion électronique de la thèse de doctorat de l’Université de Lyon soutenue au sein de INSA Lyon.
 
 

Diffusion de la thèse par un éditeur

A plusieurs reprises les docteurs ont été sollicités pour diffuser leur thèse auprès d’un éditeur spécialisé dans les tirages de versions numériques.
A cette adresse, vous trouverez les recommandations formulées par l’INSA de Lyon afin de vous prémunir contre tout recours de l’INSA de Lyon et préserver vos droits d’auteur.