Aspects juridiques

de la diffusion et de l’utilisation de la thèse

 
La propriété intellectuelle est une importante question pour la diffusion de la thèse, pour son utilisation en tant que source d’information ainsi que pour la valorisation industrielle des résultats qui découlent des travaux de recherche.
 
C’est pourquoi, en tant qu’auteur, en tant que producteur de connaissance ou en tant que lecteur, vous avez des droits conférés par la loi mais aussi des obligations de respect de ces mêmes droits qui vous obligent.
 
Vous trouverez donc dans ces pages :
 
  • Le cadre juridique de la soutenance de la thèse,
  • Le droit de l’auteur de la thèse,
  • La propriété des résultats de la recherche,
  • Les consignes pour la bonne utilisation de la thèse dans le respect des lois.